Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRACE PARTS
TRACEPARTS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3091960
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2021

Présentation de la marque TRACE PARTS

Déposée le 28 mars 2001 par la Société Anonyme (SA) TRACEPARTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRACE PARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TRACEPARTS domicilié(e) ZAC du Parc Technologique Régional “ Eco Normandie ” Lieudit Le Château de Gromesnil - 76430 - SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 949 625 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque TRACE PARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TRACE PARTS est expirée depuis le 28 mars 2021.

TRACEPARTS a également déposé les autres marques suivantes : TRACEPARTS PRODUCT CONTENT EVERYWHERE


TRACEPARTS, Société anonyme - ZAC du Parc Technologique Régional “ Eco Normandie ” Lieudit Le Château de Gromesnil - 76430 - SAINT-ROMAIN-DE-COLBOSC - France - SIREN 433949625


CABINET DESBARRES & STAEFFEN - 18, Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Inscription le 25 janvier 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°541027 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Renouvellement sans limitation le 10 février 2011 n°2462554 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-10

Inscription le 13 février 2019 - Changement de forme juridique n°749051 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-13

Appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte, disques optiques ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; ordinateurs et périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs ; programmes de système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs ; logiciels, logiciels permettant d'accéder au réseau Internet, logiciels de gestion de base de données, logiciels de fourniture d'accès à un service de messagerie électronique ; progiciels ; composants mécaniques et électroniques. Télécommunications, multimédia et interactives ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs ; transmission d'informations par codes télématiques et noms de domaine ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateurs ; services interactifs de communication nationaux et transnationaux ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'informations par le réseau des réseaux notamment à propos de soirées d'étudiants Services de programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre-serveur de bases de données ; location d'ordinateurs ; location de logiciels informatiques ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; développement et élaboration (conception) de logiciels de banques de données interactives ; téléchargement d'informations ; services d'échange de correspondance ; location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; création (conception) de plans de communication, de sites, de sites marchands, de bornes interactives, Intranet ou Extranet ; hébergement de sites, hébergement d'informations générales et commerciales sur des centres serveurs accessibles par réseau ; conception de centre serveurs, conception et réalisation d'applications informatiques de communication utilisant tous les médias numériques sous toutes formes de stockage et utilisant tout type de communication par réseau, conception de réseaux informatiques ; mise à jour de sites ; conception de réseaux informatiques ; création et hébergement de sites, conception de réseaux informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.